Titre : Règlement intérieur de [Nom du club ou de l’AFS]
Article 1 – Adhésion
- Toute personne peut adhérer en signant la charte et en payant la cotisation.
- Les mineurs doivent être accompagnés d’un responsable légal.
Article 2 – Comportement
- Les membres s’engagent à respecter la charte de la SCAPE et les règles de sécurité.
- Toute forme de violence, de harcèlement ou de discrimination est interdite.
Article 3 – Sorties et événements
- Les sorties sont organisées par le bureau et annoncées aux membres.
- Les participants doivent respecter les consignes de furtivité et de discrétion.
- L’utilisation de est soumise à autorisation.
Article 4 – Utilisation des données
- Les observations et immortalisations peuvent être partagées avec l’AFS pour des projets scientifiques ou pédagogiques, sous réserve d’accord des membres.
Article 5 – Conflits et sanctions
- En cas de manquement à la charte ou au règlement, le bureau peut prononcer un avertissement ou une exclusion temporaire/definitive, après audition de l’intéressé.
Article 6 – Modification du règlement
- Le règlement peut être modifié par l’assemblée générale à la majorité des 2/3.
Signature : "Le présent règlement intérieur a été adopté par l’assemblée générale du [date]."
