Cet article regroupe tous les projets d’article pour être plus facilement consultable par les membres créateurs et les IA.
Ses modules ont vocation à être éclatés dans des articles séparés par titre.

La scape est un concept qui décrit et encadre une activité à l’origine de la civilisation humaine :
– L’observation de la faune et son immortalisation (en peintures).
Les peintures rupestres d’Amazonie, ont plus de 12.000 ans. C’est donc une activité ancestrale.

Ces peintures sont inaccessibles. Elles ont été faites pour être immortalisées, plus que pour être observées. Comme pour la scape, l’observation l’emporte sur l’immortalisation.

Cette activité a été appelée la SCAPE pour être reconnue et protégée, contre les activités concurrentes qui détériorent la biodiversité ou entravent sa libre observation. (principalement la chasse).

L’Association Française de SCAPE (AFScape) fixe les règles de sa pratique, fait sa promotion et la défend auprès des autorités.

Une biodiversité riche, complète et équilibrée, est indispensable pour l’observation de scènes de vie authentiques.
En représentant et en défendant ses adhérents, l’ AFScape protège et défend également la biodiversité.

Les chasseurs de bécasses résume le bordel de la législation que la chasse mis en place, pour transmettre les priviléges de la noblesse, aux chasseurs.

Le cadre juridique a été successivement remanié par les lois chasse du 26 juillet 2000, du 30 juillet 2003, par la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux qui comportait plusieurs articles sur la chasse, la loi du 31 décembre 2008 pour la amélioration et la simplification du droit de la chasse, la loi du 12 mai 2009 sur la allègement des procédures administratives, la loi du 7 mars 2012 portant diverses dispositions d’ordre cynégétique et la loi du 24 juillet 2019 portant création de la Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement.

Chaque propriétaire d’un terrain bénéficie, sous certaines conditions, du droit de chasse sur ses terres. Il peut également accorder le droit de chasser à un tiers. Voici les règles de cette pratique.

En France, le droit de chasse est l’un des droits d’usage lié au droit de propriété. Il peut être réglementé par la loi dans l’intérêt général. Le droit de chasse se distingue du droit de chasser qui se définit comme un droit, accordé par un propriétaire ou un détenteur de droit de chasse, à une personne déterminée, de chasser sur une propriété.
Le droit de chasser ne peut être ni loué, ni transmis à un tiers, car il matérialise la relation personnelle existant entre le titulaire du droit de chasse et la personne autorisée à chasser. Le fermier est titulaire du droit de chasser sur les terres agricoles qu’il loue en vue de leur exploitation.

Le droit de chasse du propriétaire

Le droit qui appartient au propriétaire de chasser et d’autoriser autrui à chasser sur ses terres est la conséquence de son droit de propriété (c’est le propriétaire de la chose qui a le droit de jouir et d’user de cette chose à sa convenance), et il existe indépendamment de toute convention.
Le propriétaire peut toutefois y renoncer en le transférant à un tiers par un bail de chasse. S’il vend la propriété, le droit de chasse est implicitement compris dans la vente, mais on admet que, par une réserve expresse, le propriétaire pourrait la en exclure mais seulement pour une durée déterminée.
On ne peut que conseiller à la acheteur de bien se renseigner au moment de la vente sur la existence d’un bail de chasse en cours. En effet, dans le cas où un bail de chasse a été passé antérieurement entre le vendeur et un tiers, celui-ci demeura valable jusqu’à contestation du nouveau propriétaire. Dans ce cas, le bail devra être dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) 6 mois au moins avant la fin de la période de chasse en cours pour la saison suivante.
Le droit de chasse du propriétaire peut être séparé de son droit de propriété par contrat, mais uniquement au profit d’une personne physique ou morale déterminée, pour un temps déterminé. De plus, il ne peut être transmis aux propriétaires successifs, quels qu’ils soient, d’un domaine voisin sans limitation de durée, il ne peut être aliéné indépendamment du droit de propriété.
Quand la propriété appartient à plusieurs personnes en état d’indivision, chacune d’elles possède sur la ensemble des terres un droit de chasser égal, alors même qu’elles auraient des droits de propriété inégaux (mais la administration du droit de chasse nécessite la unanimité des co-indivisaires). En d’autres termes, dans le cas d’une propriété en indivision, pour permettre un bail de chasse (1), le locataire doit disposer de la accord de la ensemble des co-indivisaires.

Le bail de chasse

C’est un contrat passé entre un propriétaire de terrains et une personne physique ou morale, dont la objet est la location, pour une période donnée, du droit de chasse sur la propriété désignée par le contrat. Ce droit peut concerner tous les modes de chasse ou être limité à la un d’entre eux, la vénerie par exemple.
Seul le propriétaire peut conférer à un locataire pour une durée déterminée le droit de chasse. Ainsi, le droit de chasse peut être conféré par un bail au preneur, droit complet dont il peut lui-même faire bénéficier des tiers.
Afin d’éviter toute contestation quant aux droits de chacun sur un territoire de chasse notamment dans les situations de bail « verbal » (deux personnes se sont accordées sur un transfert de droit de chasse, à ne pas confondre avec une autorisation dite « tacite » de chasser qui ne transfert aucun droit réel), il est utile de faire enregistrer le contrat, ce qui le rend opposable aux tiers, en particulier à la administration dans le cadre des demandes de plan de chasse.

Le droit de chasser du fermier

Le preneur a le droit de chasser sur les terres qui lui sont données à bail, mais, à défaut d’une clause contraire, le droit du preneur n’exclut pas celui du propriétaire, qui conserve tous les droits dont il bénéficiait avant la passation d’un bail à ferme.
Ainsi, le propriétaire ne conserve pas seulement le droit de chasser personnellement, il conserve aussi celui de conférer à des tiers la autorisation de chasser, notamment en passant un bail de chasse. Quant au preneur, s’il jouit du droit de chasser personnellement, il ne peut ni faire participer des tiers à ce droit, ni même substituer un tiers pour en bénéficier  ; il s’agit ici d’un droit strictement personnel, du droit de chasser, qui est une permission légale et qui se distingue en tout cas du droit de chasse lui-même. On peut le rapprocher de la permission de chasser donnée à un chasseur par le titulaire d’un droit de chasse mais la permission est ici légale. C’est seulement dans le cas où le bail le stipulerait expressément que le preneur pourrait accorder à des tiers le droit de chasser. Le droit de chasser du preneur existe pour tous les baux ruraux soumis au statut légal du fermage.
Le fait pour le propriétaire de chasser ne lui confère aucune immunité s’il commet en passant des dommages aux semis et récoltes ; il encourrait pour le moins une condamnation à des dommages-intérêts envers le preneur. De son côté, le preneur (fermier) ne peut mettre obstacle à la exercice de la chasse par le propriétaire, par exemple en établissant des clôtures faisant obstacle au passage du gibier ou à la circulation des chasseurs.

l’autorisation de chasser

Les autorisations de chasser ne doivent pas être confondues avec le droit de chasse.
D’ailleurs en cas de contestation d’une autorisation dite « tacite » de chasser, c’est bien à celui qui s’en prétend d’en apporter la preuve par tous moyens. En la matière, si les autorisations tacites de chasser sont des tolérances, elles peuvent être retirées à tout moment ad nutum. En outre, en matière civile, une personne ne peut délivrer une autorisation sur la usage de son fonds que lorsqu’elle a bien sûr connaissance de cette requête.
Ainsi, par exemple, un chasseur ne peut se prévaloir d’une autorisation dite « tacite » de chasser pour se faire délivrer par la administration un plan de chasse. Une situation qui est différente s’il y a eu transfert du droit de chasse à la actuel bénéficiaire ou maintien d’une situation antérieure qui, dans tous les cas, aurait dû faire la objet de dispositions explicites lors de la acquisition du territoire. Le fait de disposer d’un écrit en cas de contestation d’une des parties apparaît ici primordial.

Donc Depuis la Révolution Française, le droit de chasse était lié au droit de propriété du sol. Repris par la loi du 3 mai 1844, le principe est encore énoncé sous la forme suivante :

« Nul n’a le droit de chasser sur le terrain d’autrui sans son consentement préalable. »

Cela permet à chaque propriétaire d’opter : il peut exercer personnellement la chasse chez lui s’il est titulaire d’un permis de chasser ou faire apport de son fonds à une libre association de chasseurs, ou, s’il est protecteur de la nature et des animaux, interdire la chasse sur ses terres.

Mise en place de la loi Verdeille

La loi Verdeille remet en cause ce régime général : là où se crée une ACCA, tout propriétaire foncier devient d’office membre de la association et doit faire un apport forcé de son terrain au domaine de chasse communal. Seul le grand propriétaire foncier, possédant plus de vingt hectares d’un seul tenant (superficie portée à 60 hectares dans certains départements) peut faire opposition à la intégration de son fonds dans ce territoire de chasse.

Toutes les communes du pays ne sont pas soumises à la loi Verdeille. Ce texte ne s’applique que dans les départements dont les conseils généraux ont adopté le système Verdeille : une trentaine de départements. Les chasseurs peuvent alors préempter d’office les terrains, y compris appartenant à des militants de la cause animale.

Modification de la loi

La thèse soutenue par Gérard Charollois devant la Cour européenne des droits de la homme, siégeant à Strasbourg, consistait à soutenir que cette loi violait la liberté de conscience et de mode de vie, la liberté d’association, qui est celle de ne pas adhérer à un groupement contraire à sa propre éthique, et le droit de propriété de chacun sur ses biens.

La Cour retint la ensemble de ces griefs par son arrêt du 29 avril 1999 (Chassagnou Montion contre France2).

À la suite de cet arrêt de condamnation, la France modifia sa loi sur la chasse par la loi du 26 juillet 2000.

Désormais, un opposant à la chasse peut demander le retrait de son terrain du domaine de chasse de la ACCA quelle qu’en soit la superficie. Toutefois, il doit le faire lors d’un multiple de cinq anniversaires de création de la ACCA, par courrier recommandé avec Accusé de Réception (AR), dans les six mois avant la date anniversaire, directement auprès du président de la Fédération départementale des chasseurs, conformément au décret n°2019-1432 du 23 décembre 2019. Après validation, votre demande sera envoyée au président de la ACCA, qui aura 2 mois pour donner son avis, puis le président de la Fédération départementale des chasseurs disposera de 4 mois pour statuer.

Les ACCA

Une ACCA est avant tout une association loi de 1901 constituée sur une commune, mais qui, à la différence de la association de chasse classique, connait une procédure d’institution particulière encadrée par le Code de la Environnement dont les statuts et règlements intérieurs comportent des dispositions obligatoires. A l’issue de cette procédure, l’association reçoit un agrément préfectoral. l’ACCA permet de rassembler les droits de chasse sur les propriétés de la commune . En contrepartie, les propriétaires des parcelles peuvent, à leur convenance, adhérer à la Association communale de chasse agréée et chasser sur tout son territoire.

l’opposition d’un propriétaire à l’action de l’ACCA sur son terrain

La conciliation entre la jouissance du droit de propriété et la exercice de la chasse est parfois source d’incompréhension, notamment sur le tes territoires soumis à la action d’une ACCA. Face à cette situation que dit la loi ?

Lors de sa présentation concernant la loi sur la création des Associations communales de chasse agréées (ACCA)(1) , le Sénateur Fernand Verdeille rappelait la essence de cette réforme en soulignant que « la base de la chasse, c’est le terrain ». Il ajoutait : « Nous ne voulons pas exproprier, car nous ne touchons pas à la propriété du terrain. Nous désirons simplement établir une sorte de servitude d’usage ; celui qui la supportera recevra beaucoup plus qu’il ne donne. Autrement dit, s’il possède un, deux ou trois hectares de terre, il laissera passer sur ses terres ceux qui y passent, d’ailleurs depuis toujours –ce qui ne changera rien- mais il aura le droit de chasser les cinq ou six mille hectares de la société communale ou intercommunale de chasse sur lesquels il y aura un peu de gibier ».

Afin donc de donner un territoire de chasse, à faible coût au plus grand nombre et de banaliser ainsi la chasse, le législateur à institué, par principe, que tous les propriétaires fonciers disposant d’une superficie en dessous d’un certains seuil deviennent membres de droit de la ACCA et que leur terrain fait partie du territoire de chasse communal. La loi permet cependant de s’opposer à cette démarche dans deux cas.

Premier cas : la opposition de conscience

Mais que se passe-t-il lorsqu’un propriétaire souhaite échapper à la emprise des ACCA et qu’il s’oppose à ce que la on chasse chez lui ?

Face à cette question, il convient de revenir sur quelques notions d’opposition du propriétaire à la action de la ACCA, et les devoirs que cela entraîne.
Suite à la décision du 29 avril 1999 de la CEDH (Cour européenne des droits de la homme), une modification législative a donné aux propriétaires fonciers « qui, au nom de convictions personnelles opposées à la pratique de la chasse, interdisent, y compris pour eux-mêmes, la exercice de la chasse sur leurs biens »(2), la possibilité de s’opposer à la inclusion de leur fonds (ou terrain) dans le périmètre de la ACCA.
Cette opposition de conscience ne concerne donc pas les propriétaires chasseurs qui veulent continuer à chasser sur leurs parcelles après avoir bénéficié du retrait de la ACCA. la article L. 422-14 du code de la environnement précise d’ailleurs que « la opposition mentionnée au 5° de la article L. 422-10 est recevable à la condition que cette opposition porte sur la ensemble des terrains appartenant aux propriétaires ou copropriétaires en cause […] ».

Des droits et des devoirs

Attention ! la opposition de conscience n’exonère en rien la possibilité d’engager la responsabilité du propriétaire, notamment pour les dégâts qui pourraient être causés par le gibier provenant de son fonds. Ce dernier a la obligation de procéder ou de faire procéder, à la destruction des animaux nuisibles et de réguler les espèces présentes sur son fonds qui causent des dégâts. Ainsi, le propriétaire ayant exercé son opposition de conscience, conserve la possibilité de confier le soin à un tiers de procéder à sa place, à la destruction des animaux nuisibles, présents sur ses parcelles.
Deuxième cas : la opposition territoriale

Seuls les propriétaires ou locataires de terrains d’une superficie supérieure d’un seul tenant de 20 ha et 100 ha en zone de montagne, peuvent s’opposer à ce que leur territoire ne soit pas soumis à la action de la ACCA. Cette superficie peut, suivant les départements où les ACCA sont obligatoires, être portée à 60 ha en plaine et 300 ha en montagne, ainsi que dans zones de gibier d’eau(3), avec des considérations particulières.
Ainsi, les propriétaires de petites superficies ne peuvent s’opposer territorialement à la action des chasseurs de la ACCA dont ils sont au demeurant membres de droit(4).

La CEDH a précisé que la loi « Verdeille » n’instituait pas de discrimination particulière entre petits et grands territoires.
En effet, plusieurs petits propriétaires chasseurs, désireux de conserver à leur seul profit le droit de chasse sur leurs terres ont argué bénéficier d’un droit d’opposition, comme celui qui est reconnu pour la opposition de conscience.
La Cour, rappelant qu’une distinction n’est discriminatoire que si elle « manque de justification objective et raisonnable », c’est-à dire si elle ne poursuit pas un « but légitime » ou s’il n’existe pas de « rapport raisonnable de proportionnalité » entre les moyens employés et le but visé par la loi (5).
Ainsi, solution bénéfique en termes de gestion cynégétique, la Cour a statué sur le fait qu’obliger les seuls petits propriétaires à mettre en commun leurs territoires de chasse dans le but de favoriser une meilleure gestion cynégétique n’est pas en soi disproportionné par rapport à ce but. C’était d’ailleurs la raison originelle de la loi « Verdeille » qui avait pour objectifs de :

• Conforter le territoire des associations de chasse banale

• Créer ces structures aptes à gérer le gibier.

Le délai d’opposition pour retirer des terrains de la action des ACCA

Pour conclure, la opposant pour raison de conscience doit faire connaître son opposition dans les mêmes conditions que la opposant territorial soit lors de la constitution de la ACCA, soit six mois avant le terme de la période quinquennale dont la date de départ est la agrément de la ACCA (6). Les demandes de retrait doivent être sollicitées par les propriétaires auprès du Préfet qui statue dans un délai de quatre mois, après une consultation du Président de la ACCA. Enfin, toute personne ayant formé opposition est tenue de procéder à la signalisation de son terrain matérialisant la interdiction de chasser.

Le développement de cette activité ne changera peut-être pas tout l’univers de la chasse. Mais le législateur ne pourra plus s’opposer à la protection des adhérents de la scape et à un partage équitable de ces deux usages de la faune sauvage.

TUER OU OBSERVER !

Tout citoyen doit aussi avoir le droit de choisir librement !

Les coûts d’enregistrement et de diffusion vidéo les réserves aux professionnels. La vidéo amateur étant difficilement utilisable pour enregistrer discrètement la faune sauvage.
Les pièges photos sont souvent utilisés par les chasseurs pour recenser leurs victimes, mais il est presque impossible de suivre une scène de vie en vidéo avec un piège. Les photos faites avec un piège réservent quelques bonnes surprises, après des centaines d’heures de dépouillement.

De nos jours, l’égalité des personnes et des peuples se fait par l’accès au savoir. C’est pour cette raison que les suprémacistes Américains s’en prennent à la science.

La réduction des espaces naturels et l’hégémonie cynégétique ne laisse que très peu de place aux autres loisirs de nature et aucune place à ceux qui s’intéressent à la faune.
Pour les autorités (religieuses, politiques, médiatiques et judiciaires), l’observation n’a toujours été qu’une oisiveté gratuite.
Elle ne mérite que le mépris et n’est pas reconnue comme une activité à part entière, elle n’a même pas de nom.

L’état a décidé unilatéralement de réorganiser la biodiversité pour le seul plaisir des chasseurs. Cela s’appelle la « biodiversité cynégétique ». À ne pas confondre avec la vraie biodiversité !
L’objectif de la biodiversité cynégétique est de multiplier, autant que faire se peut, les cibles vivantes. Ces animaux ne sont plus des gibiers de chasse pour se nourrir, mais des animaux d’élevage industriel, qui échappe au suivi et aux règles sanitaires des élevages alimentaires. Ils changent de statut lorsqu’ils sont lâchés dans la nature pour se faire flinguer. Ce qui est normalement interdit avec des animaux domestiques.
Le législateur est passé maitre dans l’art d’imaginer des lois qui protègent ses « petits intérêts » en contredisant les législations contraignantes, qui s’applique à tous.

Nous occupons tous les espaces viables de la planète et 99 % de la faune, sur terre, est domestique. La faune sauvage a été décimée. Les survivants se réfugient dans les rares zones naturelles où ils sont poursuivis, terrorisés et tué pour le seul plaisir sadique quelques frustrés de pouvoir.
Le droit de vie et de mort et le plus grand des pouvoirs. C’est ce qui explique que le plaisir de tuer a toujours été le premier plaisir des gouvernants. (Ça devrait nous inquiéter ! ).